Marque expirée - Marque en non vigueur

CUSINE NUTRIENERGETIQUE
SIGESTEL SA

Numéro de dépôt :
3434847
Date de dépôt :
15/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
15/06/2016
CUSINE NUTRIENERGETIQUE de SIGESTEL

Présentation de la marque CUSINE NUTRIENERGETIQUE

Déposée le 15 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) SIGESTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « CUSINE NUTRIENERGETIQUE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGESTEL domicilié(e) 0 Route de Riante Colline,74120 MEGEVE - 74120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET IXA domicilié(e) 37, rue Cassiopée, Parc ALTAÏS,74650 CHAVANOD - 74650 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUSINE NUTRIENERGETIQUE est expirée depuis le 15 juin 2016.

SIGESTEL a également déposé les autres marques suivantes : SPA ALTITUDE , Les chalets des fermes , L'épicerie des fermes , ZEN ALTITUDE


SIGESTEL SA - 0 Route de Riante Colline,74120 MEGEVE - 74120 - France


CABINET IXA - 37, rue Cassiopée, Parc ALTAÏS,74650 CHAVANOD - 74650 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.